Jean-Louis Dupuis
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129
(source JORF)
nomination
05 Avril 2007
05/04/2007
De:
Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire
JORFTEXT000000823128
(source JORF)
nomination
05 Avril 2007
05/04/2007
De:
Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
Sous-commission technique I
Section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin
=
"
2007-05-01
"
JORFTEXT000000788438
(source JORF)
nomination
25 Novembre 2006
25/11/2006
De:
Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
JORFTEXT000000814288
(source JORF)
nomination
09 Juin 2006
09/06/2006
De:
Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148
(source JORF)
nomination
13 Mai 2006
13/05/2006
De:
Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000431220
(source JORF)
nomination
11 Novembre 2003
11/11/2003
De:
Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Dupuis (Jean-Louis, Henry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Réunion
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2003-01-01
"
JORFTEXT000000777729
(source JORF)
nomination
14 Mars 2003
14/03/2003
De:
Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
(Guillaume)
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000583302
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2000
03/09/2000
De:
Dupuis (Jean-Louis, Henry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2. Dans les territoires et départements d'outre-mer
Réunion
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2000-01-01
"
JORFTEXT000000582965
(source JORF)
nomination
12 Mai 2000
12/05/2000
De:
Dupuis (Jean-Louis)
praticien hospitalier, spécialité radiologie, centre hospitalier de Montdidier
Objet:
praticiens hospitaliers
par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants
JORFTEXT000000570326
(source JORF)
nomination
25 Février 2000
25/02/2000